Informations légales
Ce site web est la propriété de La Fabrique à chariots. Les informations qu'il présente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif. Elles n'ont aucun caractère contractuel. La Fabrique à chariots ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.
Société Servizial
ZA Cime de Vaulx
221 rue Marie Curie
38090 Vaulx-Milieu
Tél : 04 74 28 80 06
RCS : 442 343 018
SIRET : 442 343 018 000 10
NAF : 3101Z (Fabrication de meubles)
Société par actions simplifié
Capital social : 40 000 EUROS
Droits d'auteur
La totalité des éléments du site www.la-fabrique-a-chariots.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Servizial et de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.la-fabrique-a-chariots.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright 2017 www.la-fabrique-a-chariots.com"
Protection des données personnelles
Vos données personnelles (noms, prénoms, téléphones, adresses postales et électroniques) que vous soumettez volontairement sont uniquement destinées à Servizial pour la gestion de la clientèle, dans le but de répondre à une demande d'informations et bénéficier d'offres de la société. En complétant un formulaire, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Au regard des règles de protection des données personnelles (article 34 de Loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, directives 95/46 et 97/66), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, pour vous opposer à la réception de tout message commercial ou pour toute rectification, écrivez-nous via ce formulaire.
Création Graphique
Graph&lign’
496 Montée des Rossières
38550 Cheyssieu
Tél : 09 51 99 98 41
Développement et hébergement
Imagine développement
65 quai Claude Bernard
38200 Vienne
Tél. : 04 37 02 24 67
Observations et suggestions
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site, Eric BARBEZIEUX, via ce formulaire.
Liens hypertextes
Servizial et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.
Création d'un lien
Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, la société Servizial se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale.
Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
